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Marques déposées par madame Elsa Le Cann
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LES SUBTILES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES SUBTILES
Madame Elsa Le Cann

Numéro de dépôt :
4601801
Date de dépôt :
25/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2029
LES SUBTILES de Elsa Le Cann

Présentation de la marque LES SUBTILES

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2019 par madame Elsa Le Cann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES SUBTILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est madame Elsa Le Cann domicilié(e) 1651 Avenue de la Pompignane - 34000 - Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Elsa Le Cann domicilié(e) 1651 Avenue de la Pompignane - 34000 - Montpellier - France.

La marque LES SUBTILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4601801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SUBTILES arrivera à expiration en date du 25 novembre 2029.


Madame Elsa Le Cann - 1651 Avenue de la Pompignane - 34000 - Montpellier - France


Madame Elsa Le Cann - 1651 Avenue de la Pompignane - 34000 - Montpellier - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Inscription le 5 mars 2020 - Retrait partiel n°781806 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-05

Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Savons ; parfums ; cosmétiques ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;

Aliments diététiques à usage médical; Compléments alimentaires sous forme de boissons; Compléments alimentaires et préparations diététiques; Compléments nutritionnels et alimentaires; Mélanges pour boissons en poudre aromatisés aux fruits en tant que compléments alimentaires; Préparations de phytothérapie à usage médical; Préparations nutraceutiques à usage thérapeutique ou médical; Produits nutraceutiques utilisés comme compléments diététiques; aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ; herbes médicinales ;

Café ; thé.