INOA
Présentation de la marque INOA
Déposée le 21 juillet 2003 par la société étrangère ELSA GROUPE SAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « INOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque INOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INOA est expirée depuis le 21 juillet 2023.
ELSA GROUPE SAM a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 août 2004 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°398619 - Publication au BOPI 2004-08-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35
Inscription le 11 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529225 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-11
Inscription le 12 juin 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°602994 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-12
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2013 n°2530295 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-28
Inscription le 24 mars 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°620916 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-24