Marque renouvelée - Marque en vigueur

EDITION LIMITEE
ELSA GROUPE SAM, SA de droit monégasque

Numéro de dépôt :
3410026
Date de dépôt :
14/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/02/2026
EDITION LIMITEE de ELSA GROUPE SAM

Présentation de la marque EDITION LIMITEE

Déposée le 14 février 2006 par la Société Anonyme (SA) ELSA GROUPE SAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « EDITION LIMITEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-12 du 24 mars 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELSA GROUPE SAM domicilié(e) 22 bd PRINCESSE CHARLOTTE, LE RICHMOND - 98000 - MONACO - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE, Avocats domicilié(e) 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France.

La marque EDITION LIMITEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3410026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EDITION LIMITEE arrivera à expiration en date du 14 février 2026.

ELSA GROUPE SAM a également déposé les autres marques suivantes : ENVOL , TARA , BAÏA , INOA , NEIMA , ONLY DIAMOND


ELSA GROUPE SAM, SA de droit monégasque - 22 bd PRINCESSE CHARLOTTE, LE RICHMOND - 98000 - MONACO - France


SCP BOUCHARD & TRESSE, Avocats - 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France


Inscription le 17 décembre 2007 - Rejet partiel n°465781 - Publication au BOPI 2007-12-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-02

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Inscription le 11 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529225 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-11

Inscription le 24 mars 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°620916 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-24

Renouvellement sans limitation le 29 février 2016 n°2611363 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-02-29

Métaux précieux et leurs alliages ; pierres précieuses.