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Marques déposées par Elsa Gautier
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ZAZA DELAVEGA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ZAZA DELAVEGA
Elsa Gautier

Numéro de dépôt :
3703533
Date de dépôt :
08/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ZAZA DELAVEGA de Elsa Gautier

Présentation de la marque ZAZA DELAVEGA

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2010 par Elsa Gautier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZAZA DELAVEGA »

Le déposant est Elsa Gautier domicilié(e) 72 rue de la Solidarité - 93100 - Montreuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elsa Gautier domicilié(e) 72 rue de la Solidarité - 93100 - Montreuil - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25


Elsa Gautier - 72 rue de la Solidarité - 93100 - Montreuil - France


Elsa Gautier - 72 rue de la Solidarité - 93100 - Montreuil - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Inscription le 20 septembre 2010 - Rejet total n°532330 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-20

Inscription le 12 janvier 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°539867 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-12

Inscription le 15 juin 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°551008 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-15

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.