Marque enregistrée - Marque en vigueur

My Pâtisserie
Madame Elsa Di Settembrini
Madame Camille Di Settembrini

Numéro de dépôt :
4675169
Date de dépôt :
18/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/08/2030
My Pâtisserie de Elsa Di Settembrini

Présentation de la marque My Pâtisserie

Déposée par voie électronique le 18 août 2020 par madame Elsa Di Settembrini et madame Camille Di Settembrini auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « My Pâtisserie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-37 du 11 septembre 2020.

Les déposants sont madame Elsa Di Settembrini domicilié(e) 14 rue des Malles - 26240 - Saint Vallier - France et madame Camille Di Settembrini domicilié(e) 14 rue des Malles - 26240 - Saint Vallier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Elsa Di Settembrini domicilié(e) 14 rue des Malles - 26240 - Saint Vallier - France.

La marque My Pâtisserie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4675169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque My Pâtisserie arrivera à expiration en date du 18 août 2030.


Madame Elsa Di Settembrini - 14 rue des Malles - 26240 - Saint Vallier - France

Madame Camille Di Settembrini - 14 rue des Malles - 26240 - Saint Vallier - France


Madame Elsa Di Settembrini - 14 rue des Malles - 26240 - Saint Vallier - France


Publication - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; épices ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ;

Emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.