Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Atelier des enfants pas sages
Mlle elsa condet
Mlle emmanuelle condet

Numéro de dépôt :
3914990
Date de dépôt :
21/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/04/2022
L\'Atelier des enfants pas sages de elsa condet

Présentation de la marque L'Atelier des enfants pas sages

Déposée le 21 avril 2012 par mademoiselle elsa condet et mademoiselle emmanuelle condet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L'Atelier des enfants pas sages » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Les déposants sont mademoiselle elsa condet domicilié(e) 54 rue de la convention - 75015 - paris - France et mademoiselle emmanuelle condet domicilié(e) 134 rue saint charles - 75015 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle elsa condet domicilié(e) 54 rue de la convention - 75015 - paris - France.

La marque L'Atelier des enfants pas sages a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Atelier des enfants pas sages est expirée depuis le 21 avril 2022.

elsa condet a également déposé les autres marques suivantes : Elsa & Emmanuelle , Cake Box , CAKE , Les Parisiennes , Cake l'atelier , Cake l'atelier


Mlle elsa condet - 54 rue de la convention - 75015 - paris - France

Mlle emmanuelle condet - 134 rue saint charles - 75015 - paris - France


Mlle elsa condet - 54 rue de la convention - 75015 - paris - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; trottinettes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.