Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON BOITE
Mme. elsa casaneuve

Numéro de dépôt :
4076464
Date de dépôt :
17/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2024
MAISON BOITE de elsa casaneuve

Présentation de la marque MAISON BOITE

Déposée par voie électronique le 17 mars 2014 par madame elsa casaneuve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON BOITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est madame elsa casaneuve domicilié(e) résidence "Arcachon-Marines", Villa T 6 - 33260 - la Teste-de-Buch - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. elsa casaneuve domicilié(e) résidence "Arcachon-Marines", Villa T 6 - 33260 - la Teste-de-Buch - France.

La marque MAISON BOITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076464.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON BOITE est expirée depuis le 17 mars 2024.


Mme. elsa casaneuve - résidence "Arcachon-Marines", Villa T 6 - 33260 - la Teste-de-Buch - France


Mme. elsa casaneuve - résidence "Arcachon-Marines", Villa T 6 - 33260 - la Teste-de-Buch - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Jeux, jouets.