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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELSA C
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ELSA C.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELSA C.
ELSA C, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
97709841
Date de dépôt :
19/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/12/2007

Présentation de la marque ELSA C.

Déposée le 19 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELSA C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ELSA C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELSA C domicilié(e) 171, rue du Faubourg Saint-Antoine, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 825 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque ELSA C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELSA C. est expirée depuis le 19 décembre 2007.


ELSA C, société à responsabilité limitée - 171, rue du Faubourg Saint-Antoine, 75011 PARIS - France - SIREN 378825475


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Meubles, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction). Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table, linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table (à l'exception du linge de table en papier.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).