Marque enregistrée - Marque en vigueur

CPS
Madame ELSA BRECARD

Numéro de dépôt :
4595367
Date de dépôt :
31/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2029
CPS de ELSA BRECARD

Présentation de la marque CPS

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2019 par madame ELSA BRECARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est madame ELSA BRECARD domicilié(e) Les Garrigues - 46300 - Le Vigan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie des Produits Sauvages, Madame ELSA BRECARD domicilié(e) Les Garrigues - 46300 - Le Vigan - France.

La marque CPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4595367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CPS arrivera à expiration en date du 31 octobre 2029.

ELSA BRECARD a également déposé les autres marques suivantes : CPS COMPAGNIE DES PRODUITS SAUVAGES


Madame ELSA BRECARD - Les Garrigues - 46300 - Le Vigan - France


Compagnie des Produits Sauvages, Madame ELSA BRECARD - Les Garrigues - 46300 - Le Vigan - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Légumes séchés.