Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Elsa BOYEAU
/
douce
Marque enregistrée - Marque en vigueur

douce
Madame Elsa BOYEAU

Numéro de dépôt :
4539287
Date de dépôt :
01/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2029
douce de Elsa BOYEAU

Présentation de la marque douce

Déposée par voie électronique le 1 avril 2019 par madame Elsa BOYEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « douce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est madame Elsa BOYEAU domicilié(e) 30 rue de Musselburgh - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivia Roche domicilié(e) 136, avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque douce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4539287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque douce arrivera à expiration en date du 1 avril 2029.


Madame Elsa BOYEAU - 30 rue de Musselburgh - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France


Monsieur Olivia Roche - 136, avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Inscription le 4 septembre 2019 - Retrait partiel n°767855 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-04

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;

Joaillerie ; bijouterie ; coffrets à bijoux ;

Vêtements ; chaussures ; chemises ; foulards ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; sous-vêtements ; tous ces produits étant confectionnés uniquement dans des matières biologiques et naturelles et désignés comme tels ;

Dentelles ; broderies ; rubans.