Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ENERA
Mme. Elsa BOUDOT, Agissant pour le compte de la société "ENERA" en cours de formation Mme. Chloé MENVIELLE, Agissant pour le compte de la société "ENERA" en cours de formation Mme. Léa MENVIELLE, Agissant pour le compte de la société "ENERA" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4289423
Date de dépôt :
25/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque ENERA
Déposée par voie électronique le 25 juillet 2016 par madame Elsa BOUDOT, madame Chloé MENVIELLE, madame Léa MENVIELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ENERA »
Les déposants sont madame Elsa BOUDOT domicilié(e) 21 Av Louis Wallé - 94470 - BOISSY-SAINT-LEGER - France, madame Chloé MENVIELLE domicilié(e) 9 Rue de Mogador - 75009 - PARIS - France, madame Léa MENVIELLE domicilié(e) 9 Rue de Mogador - 75009 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Elsa BOUDOT domicilié(e) 21 AVENUE Louis Wallé - 94470 - BOISSY-SAINT-LEGER - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. Elsa BOUDOT, Agissant pour le compte de la société "ENERA" en cours de formation - 21 Av Louis Wallé - 94470 - BOISSY-SAINT-LEGER - France
Mme. Chloé MENVIELLE, Agissant pour le compte de la société "ENERA" en cours de formation - 9 Rue de Mogador - 75009 - PARIS - France
Mme. Léa MENVIELLE, Agissant pour le compte de la société "ENERA" en cours de formation - 9 Rue de Mogador - 75009 - PARIS - France
Mme. Elsa BOUDOT - 21 AVENUE Louis Wallé - 94470 - BOISSY-SAINT-LEGER - France
Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Inscription le 22 février 2018 - Rejet total n°717366 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-22
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; aquarelles ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
