Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MESTRAL EXPORT
ELS LIMITS MESTRAL, S.A. (Société de droit Espagnol)

Numéro de dépôt :
3215736
Date de dépôt :
18/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2013
MESTRAL EXPORT de ELS LIMITS MESTRAL

Présentation de la marque MESTRAL EXPORT

Déposée le 18 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) ELS LIMITS MESTRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MESTRAL EXPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELS LIMITS MESTRAL domicilié(e) Fátima 3, Els Limits, Girona,Espagne - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque MESTRAL EXPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MESTRAL EXPORT est expirée depuis le 18 mars 2013.


ELS LIMITS MESTRAL, S.A. (Société de droit Espagnol) - Fátima 3, Els Limits, Girona,Espagne - Espagne


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; agences d'import-export ; services de représentation commerciale ; publicité ; regroupement pour le compte de tiers d'objets décoratifs en céramique (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, y compris par le biais d'un réseau informatique mondial ; services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale franchisée, en particulier dans le domaine des objets décoratifs en céramique.