Marque renouvelée - Marque en vigueur

BON APP'
ELRES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3688058
Date de dépôt :
02/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2029
BON APP\' de ELRES

Présentation de la marque BON APP'

Déposée le 2 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BON APP' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-50 du 11 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELRES domicilié(e) 9-11 allée de l'Arche - 92032 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 025 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme MESONERO Charline domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 9 - France.

La marque BON APP' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3688058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BON APP' arrivera à expiration en date du 2 novembre 2029.

ELRES a également déposé les autres marques suivantes : LIKE EAT , 1, 2, 3 P'TITS PLATS , MON 1ER RESTO , CREATOQ , GENERALE DE RESTAURATION , CUISINE O'PLURIEL , WiFOOD oui au goût, oui au choix , YOUR SELF TON ESPACE GOUT! , YOUR SELF , MON AP MES ENVIES DU MOMENT


ELRES, Société par actions simplifiée - 9-11 allée de l'Arche - 92032 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 662025196


CABINET PLASSERAUD, Mme MESONERO Charline - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 9 - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 5 décembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°638098 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-05

Renouvellement avec limitation le 1 juillet 2019 n°2719810 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-01

Logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.