Déposée le 29 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) ELQUIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX),
la marque française « LE GRAND D'ARMOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELQUIN domicilié(e) LE BRAS D'ARGENT, 22800 SAINT BRANDAN (dossier no 2142733) - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 780 165 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Michel ROYER Président Directeur Général ELQUIN S.A. domicilié(e) (dossier no 2142733) - France.
La marque LE GRAND D'ARMOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELQUIN S.A. - LE BRAS D'ARGENT, 22800 SAINT BRANDAN (dossier no 2142733) - France - SIREN 495780165
Michel ROYER Président Directeur Général ELQUIN S.A. - (dossier no 2142733) - France
Renouvellement sans limitation le 16 avril 1999 n°2142733 - Publication au BOPI 1999-04-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29
Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS;gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves;crustacés, algues, coquillages;produits alimentaires en salade simple ou composée;produits alimentaires diététiques, produits alimentaires allégés ou basses calories;plats cuisinés;produits de charcuterie, produits de salaison, charcuterie pâtissière.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces;épices;glaces à rafraichir.Produits agricoles; fruits et légumes frais
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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