Déposée le 15 février 1999 par la Société Anonyme (SA) ELQUIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GOURMETINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-13 du 26 mars 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELQUIN domicilié(e) LE BRAS D'ARGENT, 22800 SAINT-BRANDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 780 165 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELQUIN S.A. - France.
La marque GOURMETINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELQUIN (S.A.) - LE BRAS D'ARGENT, 22800 SAINT-BRANDAN - France - SIREN 495780165
ELQUIN S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43
Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13
Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Viande, poisson, volailles, et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés, et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves ; charcuterie, produits de salaison, charcuterie pâtisserie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces ; épices ; glace à rafraîchir. Fruits et légumes frais.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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