Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EPAUL'CUB
Numéro de dépôt :
1476996
Date de dépôt :
21/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/1995
Présentation de la marque EPAUL'CUB
Déposée le 21 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) ELQUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EPAUL'CUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EPAUL'CUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPAUL'CUB est expirée depuis le 21 mai 1995.
ELQUIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53