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Marques déposées par ELPRONAT
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ACTIPACK
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACTIPACK
ELPRONAT

Numéro de dépôt :
4414893
Date de dépôt :
21/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2027
ACTIPACK de ELPRONAT

Présentation de la marque ACTIPACK

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2017 par ELPRONAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTIPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est ELPRONAT domicilié(e) RUE DU PUITS DE LA GRANGE - 44190 - CLISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELPRONAT, Monsieur JEAN-PIERRE GALIBY domicilié(e) RUE DU PUITS DE LA GRANGE - 44190 - CLISSON - France.

La marque ACTIPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIPACK arrivera à expiration en date du 21 décembre 2027.

ELPRONAT a également déposé les autres marques suivantes : FERTIPACK , GIB'ACTI FE


ELPRONAT - RUE DU PUITS DE LA GRANGE - 44190 - CLISSON - France


ELPRONAT, Monsieur JEAN-PIERRE GALIBY - RUE DU PUITS DE LA GRANGE - 44190 - CLISSON - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.