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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELPRO
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CASCABUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASCABUS
Société anonyme ELPRO

Numéro de dépôt :
1611680
Date de dépôt :
24/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/2000

Présentation de la marque CASCABUS

Déposée le 24 août 1990 par la Société Anonyme (SA) ELPRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASCABUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELPRO domicilié(e) 95 Rue Alexandre Fourny, 94507 CHAMPIGNY CEDEX - France.

La marque CASCABUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASCABUS est expirée depuis le 24 août 2000.

ELPRO a également déposé les autres marques suivantes : ELPRO PLUS LES SERVICES D'ELPRO , ELPROBUS COMMUNICATION par BUS ELPRO , ELPROVEIL , SINTONY , SINTONIA , SURVEYOR , ELPRONET Réseau d'Ordinateurs ELPRO , SECURIPHONE , ELPROMAT , CHALLENGER


Société anonyme ELPRO - 95 Rue Alexandre Fourny, 94507 CHAMPIGNY CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Appareillages électroniques, Communications

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.