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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELPHA
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MICHEL DE LA CHESNAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHEL DE LA CHESNAY
ELPHA (S.A.)

Numéro de dépôt :
93492624
Date de dépôt :
16/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2003

Présentation de la marque MICHEL DE LA CHESNAY

Déposée le 16 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) ELPHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICHEL DE LA CHESNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELPHA domicilié(e) 54-56-58, Allée du Plateau, 93250 VILLEMOMBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 502 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELPHA S.A. Monsieur VAN WINKELBERG - France.

La marque MICHEL DE LA CHESNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492624.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL DE LA CHESNAY est expirée depuis le 16 novembre 2003.


ELPHA (S.A.) - 54-56-58, Allée du Plateau, 93250 VILLEMOMBLE - France - SIREN 331502062


ELPHA S.A. Monsieur VAN WINKELBERG - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

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