Déposée le 20 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELPEV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « e360 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-07 du 14 février 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELPEV domicilié(e) 23 avenue Joseph Else - 68310 - WITTELSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 372 465 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, domicilié(e) 34, Avenue du Général Leclerc - 68100 - Mulhouse - France.
La marque e360 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061746.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELPEV, S.A.S. - 23 avenue Joseph Else - 68310 - WITTELSHEIM - France - SIREN 399372465
Cabinet LAURENT et CHARRAS, - 34, Avenue du Général Leclerc - 68100 - Mulhouse - France
Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Inscription le 13 novembre 2020 - Modification d'un mandataire n°801036 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-13
Logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques ; logiciels d'intégration d'applications et de bases de données, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images par terminaux d'ordinateurs et par les réseaux Internet ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.
Publicité ; rédaction de textes publicitaires ; informations d'affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers et de bases de données informatiques ; services de traitement de données en ligne ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques.
Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques télécommunications ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; conseils en matière de télécommunications et de communications électroniques ; expédition et transmission de documents informatisés ; location de temps d'accès à un système informatique, à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données.
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