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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELPECE
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FEROCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEROCE
ELPECE S.A.

Numéro de dépôt :
94511142
Date de dépôt :
11/03/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/2004

Présentation de la marque FEROCE

Déposée le 11 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) ELPECE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FEROCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELPECE domicilié(e) 1 Rue de la Dordogne, 67860 RHINAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 683 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE ELPECE S.A. Mr François THIRY - France.

La marque FEROCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEROCE est expirée depuis le 11 mars 2004.

ELPECE a également déposé les autres marques suivantes : ELPECE , SIMA , H-TONIC , YPLINE , CYST'aime , PARTITION , CHOUCHOU , PISTEUR , PANAME , PARTITION


ELPECE S.A. - 1 Rue de la Dordogne, 67860 RHINAU - France - SIREN 342683000


STE ELPECE S.A. Mr François THIRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

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