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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELPECE
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CYST'aime
Marque expirée - Marque en non vigueur

CYST'aime
ELPECE SA

Numéro de dépôt :
95596457
Date de dépôt :
07/11/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2015

Présentation de la marque CYST'aime

Déposée le 7 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ELPECE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CYST'aime »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELPECE domicilié(e) 1, rue de Dordogne,67860 RHINAU (dossier no 2299624) - 67860 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 683 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELPECE S.A. domicilié(e) 1, rue de Dordogne,67860 RHINAU (dossier no 2299624) - 67860 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CYST'aime est expirée depuis le 7 novembre 2015.

ELPECE a également déposé les autres marques suivantes : ELPECE , SIMA , H-TONIC , YPLINE , PARTITION , CHOUCHOU , PISTEUR , PANAME , PARTITION , PERFECTO


ELPECE SA - 1, rue de Dordogne,67860 RHINAU (dossier no 2299624) - 67860 - France - SIREN 342683000


ELPECE S.A. - 1, rue de Dordogne,67860 RHINAU (dossier no 2299624) - 67860 - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2005 n°2299624 - Publication au BOPI 2005-10-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

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