DOUCELLE
Présentation de la marque DOUCELLE
Déposée le 21 février 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « DOUCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOUCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOUCELLE est expirée depuis le 21 février 2024.
ELP a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 février 2004 n°2264002 - Publication au BOPI 2004-02-02
Renouvellement sans limitation n°2029606 - Publication au BOPI 1994-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31
Inscription le 19 mai 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°392819 - Publication au BOPI 2004-05-19
Inscription le 19 mai 2004 - Changement de nature juridique n°392820 - Publication au BOPI 2004-05-19
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2013 n°2545429 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-11-29