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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELP
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BRETEUIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRETEUIL
ELP, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1292648
Date de dépôt :
07/12/1984
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
07/12/2024

Présentation de la marque BRETEUIL

Déposée le 7 décembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « BRETEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELP domicilié(e) Route de Montrem - 24110 - MONTREM MONTANCEIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 581 980 018 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Philippe REAL, ELP, SAS domicilié(e) Route de Montrem - 24110 - MONTANCEIX - France.

La marque BRETEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BRETEUIL arrivera à expiration en date du 7 décembre 2024.

ELP a également déposé les autres marques suivantes : DOUCELLE , CREA'COLOR , DOUCEUR-NATURE , DEFI pour homme , DEFI POUR HOMME , WOACHING , Pastel Painting , ANDANTE , INTREPIDE , ELP


ELP, S.A.S. - Route de Montrem - 24110 - MONTREM MONTANCEIX - France - SIREN 581980018


Philippe REAL, ELP, SAS - Route de Montrem - 24110 - MONTANCEIX - France


Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2004 n°2276570 - Publication au BOPI 2004-12-02

Renouvellement sans limitation n°2040750 - Publication au BOPI 1995-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19

Inscription le 22 juin 2005 - Changement de nature juridique n°413944 - Publication au BOPI 2005-06-22

Inscription le 22 juin 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°413945 - Publication au BOPI 2005-06-22

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2014 n°2565445 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-07-29

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