Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELOY
ELOY

Numéro de dépôt :
95561436
Date de dépôt :
06/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2005

Présentation de la marque ELOY

Déposée le 6 mars 1995 par la société ELOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la société ELOY domicilié(e) Société Anonyme dont le siège est à PARIS (75014) - 104, bd du Montparnasse - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 002 493 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONTOUX ET ASSOCIES Maître Florence de VORGES - France.

La marque ELOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561436.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELOY est expirée depuis le 6 mars 2005.

ELOY a également déposé les autres marques suivantes : YC YACHTING CLINIC , ONYSS , ONYSS


ELOY - Société Anonyme dont le siège est à PARIS (75014) - 104, bd du Montparnasse - France - SIREN 398002493


CABINET BONTOUX ET ASSOCIES Maître Florence de VORGES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-01

Inscription le 4 mars 1996 - Concession de licence n°198566 - Publication au BOPI 1996-03-04

Inscription le 20 février 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°197896 - Publication au BOPI 1996-02-20

Inscription le 9 février 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°197323 - Publication au BOPI 1996-02-09

Inscription le 20 février 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°197895 - Publication au BOPI 1996-02-20

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

- Produits chimiques destinés à l'industrie; résines artificielles à l'état brut; matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. - Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. - Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. - Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles et matières éclairantes, bougies, mèches. - Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métallique; constructions. - Transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais. - Machines et machines-outils; moteurs à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres; accouplements et organes detransmission à l'exception de ceux pour véhicules terrestres. - Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie; armes blanches; rasoirs. - Appareils et instruments scientifiques, électriques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, distributeurs automatiques; machines à calculer; extincteurs. - Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau. - Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir: catalogue, journal; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir: sacs, sachets et feuilles d'emballages en matière plastique; caractères d'imprimerie. - Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir: anneaux en caoutchouc; bouchons en caoutchouc; butoirs en caoutchouc; caoutchouc durci; capitons en caoutchouc; clapets en caoutchouc; cordes en caoutchouc;cordons en caoutchouc; fibre vulcanisée; fils de caoutchouc non à usage textile; manchons en caoutchouc pour la prostection des parties de machines; rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc); tampons amortisseurs en caoutchouc; valves en caoutchouc ou en fibres vulcanisée.Cartons d'amiante; draps d'amiante; feutre d'amiante; filament d'amiante papier d'amiante; revêtement d'amiante; rideaux de sécurité en amiante; semelles d'amiante; tissus d'amiante; toile d'amiante; tresses d'amiante.Armatures pour conduites (non métalliques); armature pour conduites d'air comprimé non métalliques.Bagues d'étanchéité; bandes isolantes; barrages flottants antipollution; bourrelets d'étanchéité; fils élastiques non à usage textile; gants isolants; garnitures pour joints d'expansion; garnitures d'étanchéité; isolateurs; joints; joints de cylindre; joints pour conduites; rubans isolants; tissus isolants; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques. - Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte; poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques. - Meubles, glaces (miroirs); cadres; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écailles, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir: appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles. - Anneaux de rideaux; boîtes en bois ou en matières plastiques; cintres pour vêtements; crochets de rideaux; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques); échelles en bois ou en matières plastiques.Fermeture de récipients (non métalliques; galets pour rideaux; garnitures de fenêtres (non métalliques); garnitures de portes; liteaux d'encadrement; loquets non métalliques; patères (crochets) pour vêtement non métalliques; rails pour rideaux; rayonnages; rayons de meubles; revêtements amovibles pour éviers; roulettes de meubles (non métalliques; rubans de bois; rubans de paille; serrures (autres qu'électriques); stores d'intérieur à lamelles; garnitures de meubles (non métalliques). Tableaux accroche-clefs; tablettes de rangement; tiroirs; tresses de paille; tringles de rideaux; tringles de tapis d'escaliers.Caisses en bois ouen matières plastiques; caisses non métalliques; conteneurs flottants non métalliques; conteneurs non métalliques; récipients d'emballage en matières plastiques; récipients pour combustibles liquides (non métalliques); réservoir ni en métal, ni en maçonnerie.Barils non métalliques; chantiers (supports) pour fûts (non métalliques); cuves non métalliques.Clapets de conduites d'eau (en matières plastiques); clapets de tuyaux de drainage (en matières plastiques); dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques); enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques); montures de brosse; palettes (plateaux) de chargement non métalliques; palettes de manutention non métalliques; palettes de transport non métalliques; pattes d'attache de câbles et de tubes (en matières plastiques); bouchons non métalliques; charnières non métalliques; écrous non métalliques; rivets non métalliques; vis non métalliques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peigne et éponge; brosses; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré; verrerie; porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir: boîte à savon, distributeur de papierhygiénique, distributeur de savon, porte éponge, porte savon, porte serviettes non en métaux précieux. - Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musiques); bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants); matières de rembourrage (à l'exception de caoutchouc ou de matières plastiques); sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles. - Vêtements, chaussures, chapellerie. - Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; distribution de prospectus; services d'abonnement de journaux pour des tiers; conseils; informations ou renseignements d'affaires; reproduction de documents; gestion de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. - Constructions et réparations; services d'installations; travaux publics; location d'outils et de matériels de construction; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement des façades, désinfection, dératisation); entretien ou nettoyage d'objets divers. - Télécommunication; transmission d'information pour serveur télématique; transmission d'information accessible par code d'accès télématique. - Transports; emballage et entreposage de marchandises;distribution de journaux et de catalogue. - Traitement de matériaux; scierie; rabotage; découpage; polissage; revêtement métallique; encadrement. - Edition de catalogue

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.