Déposée le 19 juillet 1996 par la société ELOY Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-34 du 23 août 1996.
Le déposant est la société ELOY Philippe domicilié(e) 16, avenue Elie Baylac ZA du Paradis, 95660 CHAMPAGNE SUR OISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 555 074 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELOY Philippe YACHTING CLINIC - France.
La marque JET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635097.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELOY Philippe, Alain - 16, avenue Elie Baylac ZA du Paradis, 95660 CHAMPAGNE SUR OISE - France - SIREN 327555074
ELOY Philippe YACHTING CLINIC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52
Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34
Résines artificielles à l'état brut, Matières plastiques de l'état brut Bateaux type dériveurs Matériaux de construction non métalliques, pour construction de bateaux en bois ou polyester Traitement des matériaux à savoir Peintures et vernis de bateaux, résine et entoilage
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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