Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE ELOY
Numéro de dépôt :
1545715
Date de dépôt :
31/07/1989
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
31/07/1999
Présentation de la marque DOMAINE ELOY
Déposée le 31 juillet 1989 par ELOY Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE ELOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE ELOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE ELOY est expirée depuis le 31 juillet 1999.
ELOY Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05