Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOMARQUE
Eloy Francis, Entreprise Individuelle

Numéro de dépôt :
3671181
Date de dépôt :
18/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2019
BIOMARQUE de Eloy Francis

Présentation de la marque BIOMARQUE

Déposée le 18 août 2009 par Eloy FrancisTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOMARQUE »

Le déposant est Eloy FrancisTODO domicilié(e) Siège : 21, Faubourg d'Orléans - 41200 - ROMORANTIN-LANTHENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 129 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis Eloy domicilié(e) 21, Faubourg d'Orléans - 41200 - ROMORANTIN-LANTHENAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMARQUE est expirée depuis le 18 août 2019.


Eloy Francis, Entreprise Individuelle - Siège : 21, Faubourg d'Orléans - 41200 - ROMORANTIN-LANTHENAY - France - SIREN 395129349


Francis Eloy - 21, Faubourg d'Orléans - 41200 - ROMORANTIN-LANTHENAY - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Programmes d'ordinateur enregistrés sur disques, disquettes, Cédéroms ou tout autre support multimédia, logiciels, progiciels, bases et banques de données informatiques dans les domaines de la création, de la protection juridique, de la gestion, de la mise à jour et de l'utilisation de bases de données en matière de noms de marque, de noms de société, de noms de domaine, de logotypes, de dessins et modèles, de tout autre signe distinctif ainsi que de sites Internet ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale de type Internet ; logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour, d'utilisation, de recherche, de sélection et de recensement de sites Internet ; logiciels de création et de gestion de portails Internet. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; relais électriques ;

Produits de l'imprimerie ; journaux, périodiques, revues, magazines, lettres d'information, brochures, catalogues, tracts, prospectus, imprimés, publications, livres, manuels, livrets, albums comportant des informations statistiques, mercatiques, historiques, bibliographiques et juridiques dans les domaines de la création, de la protection juridique et de la gestion des noms de marque, des noms de société, des noms de domaine, des logotypes, des dessins et modèles, de tout autre signe distinctif ainsi que des sites Internet ; photographies ; photogravures ; impressions ; dessins, représentations et reproductions graphiques ; affiches ; maquettes publicitaires en papier et/ou en carton.

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, gants (habillement), ceintures (habillement). Parkas, écharpes, foulards, imperméables. Bandeaux pour la tête (habillement), bonnets, casquettes, bérets. Chaussures de sport. Chaussettes. Collants. Sous-vêtements. Maillots. Tous ces produits sont notamment composés de matériaux issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes surgelés, conservés, séchés et cuits ; légumes préparés ; gelées, confitures, compotes, purée de fruits, coulis de fruits, marmelades, fruits cristallisés, zestes de fruits, fruits au sirop, pulpe de fruits, tranches de fruits, fruits conservés dans l'alcool, fruits cuits ; oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. En-cas, plats préparés et cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits et/ou de légumes. Conserves appertisées, ou sous vide, ou surgelés de fruits, de légumes, de poisson, de viande. Salade de fruits et de légumes. Mets à base de poisson ou de viande, de fruits ou de légumes. Yaourt, yaourt glacé, yaourts à boire ; mousses, crèmes, crèmes dessert ; fromage blanc ; potages ; bouillons. Conserves de fruits et conserves de légumes. Desserts à base de fruits. Fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; boissons lactées aux fruits ; boissons lactées comprenant des fruits. Desserts lactés. Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, viennoiserie et confiserie, chocolat, pâtes d'amande, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements. Chapelure. Epaississants pour la cuisson de produits alimentaires. Pâtes alimentaires. Sucre ; levain, farine et préparations faites de céréales et/ou de riz et/ou de farine ; céréales pour petit-déjeuner ; pâtes et produits à base de pâtes ; sucreries ; biscuiterie ; crèmes glacées, sorbets, glaces à l'eau. Confiserie glacée ; produits (poudres, liants) pour la préparation de crèmes glacées et/ou glaces à l'eau et/ou confiserie glacée ; produits entièrement ou principalement à base de sucre, à utiliser comme succédanés du miel ; sauces et préparations pour faire des sauces ; condiments à base de fruits ; crème anglaise en poudre ; sauces à salade ; en-cas et plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; mousses ; desserts ; puddings ; desserts glacés ; desserts composés principalement de riz et/ou de semoule et/ou d'amidon ; pâte pour gâteaux. Glaces alimentaires. Pâtisserie et confiserie. Boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Glaces composées totalement ou partiellement de yaourt. Yaourts glacés. Sauces à base de fruits, sauces sucrées. Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences). Animaux vivants. Fruits et légumes frais. Semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Volaille vivante. Volaille pour l'élevage. Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées). Boissons isotoniques. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons de légumes et jus de légumes, nectars de légumes, cocktails non alcooliques ; extraits de fruits ou de légumes non alcooliques, boissons non alcoolisées composées minoritairement de produits laitiers. Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Gestion des affaires commerciales ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; consultations professionnelles d'affaires, expertises en affaires, investigations et recherches pour affaires dans les domaines des noms de marque, des noms de société, des noms de domaine, des logotypes, des dessins et modèles, de tout autre signe distinctif ainsi que des sites Internet ; conseils, informations ou renseignements d'affaires en matière de choix, de création, de protection juridique et de gestion administrative de noms de marque, de noms de société, de noms de domaine, de logotypes, de dessins et modèles, de tout autre signe distinctif ainsi que de sites Internet ; conseils aux entreprises commerciales ou industrielles en matière de communication institutionnelle, interne et externe, de mercatique, de publicité, de relations publiques et de multimédias (nouvelles technologies) ; relations publiques ; publicité ; conception et diffusion de courriers, d'annonces et de matériels publicitaires (catalogues, albums, livrets, brochures, imprimés, prospectus, tracts, échantillons) ; affichage publicitaire ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentations publicitaires ; parrainage publicitaire ; gestion administrative de sites portails sur le réseau Internet permettant d'obtenir des informations et des conseils dans les domaines des noms de marque, des noms de société, des noms de domaine, des logotypes, des dessins et modèles, de tout autre signe distinctif ainsi que des sites Internet ; recherches, informations statistiques et études de marchés dans les domaines des noms de marque, des noms de société, des noms de domaine, des logotypes, des dessins et modèles, de tout autre signe distinctif ainsi que des sites Internet ; sondages d'opinion ; études, conseils et audits et évaluation en mercatique (études qualitatives et quantitatives) en matière de conception, de création, de stratégie de noms de marques, de noms de société, de noms de domaine, de logotypes, de dessins et modèles, de tout autre signe distinctif ainsi que de la définition de sites Internet et du contenu de sites Internet ; tests, études d'image et d'identité de noms de marque, de noms de société, de noms de domaine, de logotypes, de dessins et modèles, de tout autre signe distinctif ainsi que de sites Internet ; services de veille concurrentielle, de veille sémantique, de veille statistique de noms de marque, de noms de société, de noms de domaine, de logotypes, de dessins et modèles et de tout autre signe distinctif ; services d'abonnement à tous supports d'information sous forme de publications électroniques ou non, télématiques, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédia à usage interactif ou non ; abonnements à un serveur de bases de données ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données notamment de communication mondiale de type Internet ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de gestion de fichiers, de banques et de bases de données informatiques, de recueil et de systématisation de données dans un fichier central, de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données contenant notamment des informations historiques, statistiques, bibliographiques, mercatiques, économiques, commerciales et juridiques en matière de noms de marque, de noms de société, de noms de domaine, de logotypes, de dessins et modèles, de tout autre signe distinctif ainsi que de sites Internet ; promotion des ventes pour des tiers.

Services de courtage de marque, de noms de société, de noms de domaine, de logotypes, de dessins et modèles et de tout autre signe distinctif ; estimation financière de noms de marque, de noms de société, de noms de domaine, de logotypes, de dessins et modèles et de tout autre signe distinctif ; affaires financières, affaires immobilières ; estimations immobilières, gérance de biens immobiliers ; services de financement, analyse financière, constitution ou investissement de capitaux, consultations en matière financière, estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Services de télécommunications ; agences de presse et d'informations ; services de transmission d'informations par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de communications, de transmission de données (textes, sons et image), d'informations, de conseils et de renseignements historiques, statistiques, bibliographiques, mercatiques, économiques, commerciales et juridiques par tous moyens de diffusion tels que radio, télévision, téléphone, cassette audio et vidéo, câble, voie hertzienne, satellites, messagerie électronique, messagerie informatique, réseaux Internet, Extranet et Intranet notamment en matière de noms de marque, de noms de société, de noms de domaine, de logotypes, de dessins et modèles, de tout autre signe distinctif, de sites Internet ainsi qu'en matière de communication institutionnelle, interne et externe, de mercatique, de publicité, de relations publiques et de multimédias ; services de télétraitement et de téléchargement.

Production d'énergie, en particulier production d'énergie photovoltaïque.

Edition de logiciels, de progiciels, de bases et de banques de données informatiques permettant d'obtenir des informations et des conseils dans le domaine des noms de marque, des noms de société, des noms de domaine, des logotypes, des dessins et modèles et de tout autre signe distinctif ; édition de pages Web destinées à aider les entreprises à contrôler, surveiller, mesurer et valoriser la qualité et le développement de la présence de leurs noms de marque, de leurs noms de société, de leurs noms de domaine, de leurs logotypes, de leurs dessins et modèles et de leurs autres signes distinctifs ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de forums, de séminaires, de symposiums, de téléconférences, de vidéoconférences, de formations dans les domaines des noms de marque, des noms de société, des noms de domaine, des logotypes, des dessins et modèles et de tout autre signe distinctif ainsi qu'en matière de communication institutionnelle, interne et externe, de mercatique, de publicité, de relations publiques et de multimédias ; organisation de forums de discussion sur le réseau Internet ; services d'édition, de publication de livres, de lettres d'information en matière de communication institutionnelle, interne et externe, de mercatique, de publicité, de relations publiques, de multimédias, de noms de marque, de noms de société, de noms de domaine, de logotypes, de dessins et modèles et de tout autre signe distinctif ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.

Evaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs dans les domaines des énergies renouvelables et de l'agriculture biologique ; conseil dans le domaine des économies d'énergie et de l'agriculture biologique. Développement technologique de tous procédés complexes dans le domaine de l'énergie renouvelable, travaux d'ingénierie, conception d'appareils et conseils techniques dans les domaines de l'énergie renouvelable et de l'agriculture biologique, expertises (travaux d'ingénieurs) et étude de projets techniques dans les domaines de l'énergie renouvelable et de l'agriculture biologique. Services de dessinateurs d'art graphique, services de dessinateurs pour emballages, stylisme (esthétique industrielle), création et entretien de sites Web pour des tiers, décoration intérieure, services de dessinateurs de mode, architecture, consultations, conseils, informations et renseignements pratiques, techniques, méthodologiques et juridiques dans les domaines de la création des noms de marques, des noms de société, des noms de domaine, des logotypes, des dessins et modèles, de tout autre signe distinctif, des sites Internet ainsi qu'en matière de communication institutionnelle, interne et externe, de mercatique, de publicité, de relations publiques et de multimédias ; services de création (conception – élaboration) de noms de marque, de noms de société, de noms de domaine, d'identités visuelles et de logotypes, de dessins et modèles, de tout autre signe distinctif ainsi que de sites Internet ; services de réservation de noms de domaine sur le réseau Internet ; conception (élaboration), développement, mise à jour de logiciels, de progiciels, de bases et de banques de données informatiques permettant d'obtenir des informations et des conseils dans les domaines des noms de marque, des noms de société, des noms de domaine, des logotypes, des dessins et modèles, de tout autre signe distinctif, des sites Internet ainsi qu'en matière de communication institutionnelle, interne et externe, de mercatique, de publicité, de relations publiques et de multimédias ; location de temps d'accès à un site portail sur le réseau Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de création, de gestion et de mise à jour de sites sur le réseau Internet ; conception (élaboration) et mise à jour d'annuaires et de répertoires professionnels électroniques dans les domaines des noms de marque, des noms de société, des noms de domaine, des logotypes, des dessins et modèles, de tout autre signe distinctif ainsi que des sites Internet ; programmation pour ordinateurs ; services de référencement sur le réseau Internet de noms de marques, de noms de domaines et autres signes distinctifs ainsi que de sites Internet ; conseils et informations dans les domaines de la conception, de la création, de l'élaboration du contenu, du référencement et de l'hébergement de sites Internet ; conception (élaboration), rédaction et mise à jour de pages Web sur le réseau Internet destinées à aider les entreprises à contrôler, surveiller, mesurer et valoriser la qualité et le développement de la présence de leurs noms de marque, de leurs noms de société, de leurs noms de domaine, de leurs logotypes, de leurs dessins et modèles et de leurs autres signes distinctifs.