Marque expirée - Marque en non vigueur

ELONSYS
ELONSYS S.A.S., Xavier Templet

Numéro de dépôt :
3670438
Date de dépôt :
12/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/08/2019
ELONSYS de ELONSYS

Présentation de la marque ELONSYS

Déposée par voie électronique le 12 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELONSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELONSYS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELONSYS domicilié(e) Agissant pour le compte de la société "ELONSYS S.A.S." en cours de formation, St Michel No12 13, BD. H. Teisseire F-06480 La Colle sur Loup - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier Templet domicilié(e) St Michel No12 13, BD. H. Teisseire F-06480 La Colle sur Loup - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELONSYS est expirée depuis le 12 août 2019.


ELONSYS S.A.S., Xavier Templet - Agissant pour le compte de la société "ELONSYS S.A.S." en cours de formation, St Michel No12 13, BD. H. Teisseire F-06480 La Colle sur Loup - France


Xavier Templet - St Michel No12 13, BD. H. Teisseire F-06480 La Colle sur Loup - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Inscription le 16 novembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°535556 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-16

Inscription le 6 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537283 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.