Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDICLAVE
ELOI PERNET, SAS

Numéro de dépôt :
3965622
Date de dépôt :
03/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2022
MEDICLAVE de ELOI PERNET

Présentation de la marque MEDICLAVE

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELOI PERNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MEDICLAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELOI PERNET domicilié(e) Z.I., RUE LAVOISIER, BP 60 - 52800 - NOGENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 044 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELOI PERNET, M. Rudolf MOURADIAN domicilié(e) Z.I., RUE LAVOISIER, BP 60 - 52800 - NOGENT - France.

La marque MEDICLAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965622.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDICLAVE est expirée depuis le 3 décembre 2022.

ELOI PERNET a également déposé les autres marques suivantes : ELISONIC ELICLAVE , ELOI PARIS , PEDI CUT , DIAPROTECH BY ELOI , P ELOI PARIS , ELIEXPERT BY ELOI , PODOLAMES , AKORI + BY ELOI


ELOI PERNET, SAS - Z.I., RUE LAVOISIER, BP 60 - 52800 - NOGENT - France - SIREN 652044793


ELOI PERNET, M. Rudolf MOURADIAN - Z.I., RUE LAVOISIER, BP 60 - 52800 - NOGENT - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.