Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Eloi CORMAND "ARMAGNACS"
Numéro de dépôt :
1215626
Date de dépôt :
15/05/1982
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
15/05/1992
Présentation de la marque Eloi CORMAND "ARMAGNACS"
Déposée le 15 mai 1982 par Eloi CORMAND-PLACE DE LA LIBERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « Eloi CORMAND "ARMAGNACS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Eloi CORMAND "ARMAGNACS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eloi CORMAND "ARMAGNACS" est expirée depuis le 15 mai 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09