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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELODYS
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CDB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CDB
ELODYS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3983960
Date de dépôt :
19/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2023
CDB de ELODYS

Présentation de la marque CDB

Déposée par voie électronique le 19 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELODYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CDB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELODYS domicilié(e) 38 rue du Général Verneau - 55200 - VIGNOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 044 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17 Avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE Cedex - France.

La marque CDB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CDB est expirée depuis le 19 février 2023.

ELODYS a également déposé les autres marques suivantes : ELODYS , MON SECOND FOURNIL , LE COMPAGNON DU BOULANGER


ELODYS, Société par actions simplifiée - 38 rue du Général Verneau - 55200 - VIGNOT - France - SIREN 752044974


Cabinet Michel POUPON - L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17 Avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE Cedex - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Distributeurs automatiques ; machines à couper le pain ;

Mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ;

Appareils de cuisson ; fours de boulanger ; appareils de chargement pour fours ; supports pour le chargement des fours ; armatures de fours ; bacs refroidisseurs pour fours ; appareils et installations de réfrigération ; machines pour cuire le pain.