CLEAR CASE CONSEIL
Présentation de la marque CLEAR CASE CONSEIL
Déposée par voie électronique le 28 août 2013 par mademoiselle Elodie Teissedre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLEAR CASE CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLEAR CASE CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028680.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAR CASE CONSEIL est expirée depuis le 28 août 2023.
Elodie Teissedre a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38
Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51