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Marques déposées par madame ELODIE SENECAL RAMPALY
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E-SMOKE SHOP La liberté de vapoter
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

E-SMOKE SHOP La liberté de vapoter
Mme. ELODIE SENECAL RAMPALY
M. ROMAIN SENECAL

Numéro de dépôt :
4072490
Date de dépôt :
28/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
E-SMOKE SHOP La liberté de vapoter de ELODIE SENECAL RAMPALY

Présentation de la marque E-SMOKE SHOP La liberté de vapoter

Déposée par voie électronique le 28 février 2014 par madame ELODIE SENECAL RAMPALY et monsieur ROMAIN SENECAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E-SMOKE SHOP La liberté de vapoter »

Les déposants sont madame ELODIE SENECAL RAMPALY domicilié(e) 3 SQUARE MONTPENSIER - 91380 - CHILLY-MAZARIN - France et monsieur ROMAIN SENECAL domicilié(e) 3 SQUARE MONTPENSIER - 91380 - CHILLY-MAZARIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. ELODIE SENECAL RAMPALY domicilié(e) 3 SQUARE MONTPENSIER - 91380 - CHILLY-MAZARIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mme. ELODIE SENECAL RAMPALY - 3 SQUARE MONTPENSIER - 91380 - CHILLY-MAZARIN - France

M. ROMAIN SENECAL - 3 SQUARE MONTPENSIER - 91380 - CHILLY-MAZARIN - France


Mme. ELODIE SENECAL RAMPALY - 3 SQUARE MONTPENSIER - 91380 - CHILLY-MAZARIN - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 6 janvier 2015 - Rejet total n°639985 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Cigarettes électroniques.