Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE ET ROMANTIQUE COUTURE
Mlle élodie schmitt

Numéro de dépôt :
4090062
Date de dépôt :
12/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2024
BELLE ET ROMANTIQUE COUTURE de élodie schmitt

Présentation de la marque BELLE ET ROMANTIQUE COUTURE

Déposée par voie électronique le 12 mai 2014 par mademoiselle élodie schmitt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLE ET ROMANTIQUE COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est mademoiselle élodie schmitt domicilié(e) 13 rue de l'Orient - 78000 - Versailles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle élodie schmitt domicilié(e) 13 rue de l'Orient - 78000 - Versailles - France.

La marque BELLE ET ROMANTIQUE COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE ET ROMANTIQUE COUTURE est expirée depuis le 12 mai 2024.

élodie schmitt a également déposé les autres marques suivantes : conscience , AZALYNE


Mlle élodie schmitt - 13 rue de l'Orient - 78000 - Versailles - France


Mlle élodie schmitt - 13 rue de l'Orient - 78000 - Versailles - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; bonneterie ; sous-vêtements.