PAS DE PACOTILLE
Présentation de la marque PAS DE PACOTILLE
Déposée par voie électronique le 23 mars 2016 par madame Elodie Rousmant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAS DE PACOTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PAS DE PACOTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259293.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAS DE PACOTILLE arrivera à expiration en date du 23 mars 2026.
Elodie Rousmant a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28