Marque enregistrée - Marque en vigueur

PORC NOIR
Mme. Elodie Rouffiac
M. Nicolaï Gaillard

Numéro de dépôt :
4390481
Date de dépôt :
22/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2027
PORC NOIR de Elodie Rouffiac

Présentation de la marque PORC NOIR

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2017 par madame Elodie Rouffiac et monsieur Nicolaï Gaillard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PORC NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Les déposants sont madame Elodie Rouffiac domicilié(e) Salcet - 09100 - La Tour du Crieu - France et monsieur Nicolaï Gaillard domicilié(e) Salcet - 09100 - La Tour du Crieu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Elodie Rouffiac domicilié(e) Salcet - 09100 - La Tour du Crieu - France.

La marque PORC NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4390481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORC NOIR arrivera à expiration en date du 22 septembre 2027.


Mme. Elodie Rouffiac - Salcet - 09100 - La Tour du Crieu - France

M. Nicolaï Gaillard - Salcet - 09100 - La Tour du Crieu - France


Mme. Elodie Rouffiac - Salcet - 09100 - La Tour du Crieu - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Viande ; charcuterie ; conserves de viande ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ;

Services de restauration (alimentation).