Marque enregistrée - Marque en vigueur

pâté en cute
Madame Elodie Perret
Monsieur Julien Perret

Numéro de dépôt :
4572443
Date de dépôt :
01/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2029
pâté en cute de Elodie Perret

Présentation de la marque pâté en cute

Déposée par voie électronique le 1 août 2019 par madame Elodie Perret et monsieur Julien Perret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « pâté en cute » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Les déposants sont madame Elodie Perret domicilié(e) 2 rue Paul Constans - 03190 - Vallon en Sully - France et monsieur Julien Perret domicilié(e) 34 rue de Lancry - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Julien Perret domicilié(e) 34 rue de Lancry - 75010 - Paris - France.

La marque pâté en cute a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4572443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pâté en cute arrivera à expiration en date du 1 août 2029.


Madame Elodie Perret - 2 rue Paul Constans - 03190 - Vallon en Sully - France

Monsieur Julien Perret - 34 rue de Lancry - 75010 - Paris - France


Monsieur Julien Perret - 34 rue de Lancry - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; tapis d'éveil ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de congrès.