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Marques déposées par madame Elodie NICOL
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LES FONDERIES LA FABRIQUE A Salades
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES FONDERIES LA FABRIQUE A Salades
Madame Elodie NICOL, née DAVALAN
Monsieur Fabrice NICOL

Numéro de dépôt :
4500728
Date de dépôt :
16/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2028
LES FONDERIES LA FABRIQUE A Salades de Elodie NICOL

Présentation de la marque LES FONDERIES LA FABRIQUE A Salades

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2018 par madame Elodie NICOL et monsieur Fabrice NICOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES FONDERIES LA FABRIQUE A Salades » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Les déposants sont madame Elodie NICOL domicilié(e) 26 route de la Marionnière - 44860 - SAINT AIGNAN DE GRAND LIEU - France et monsieur Fabrice NICOL domicilié(e) 26 route de la Marionnière - 44860 - SAINT AIGNAN DE GRAND LIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRETLIM FORTUNY, Madame Noëlle MORIN domicilié(e) 30 boulevard de l'Université - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France.

La marque LES FONDERIES LA FABRIQUE A Salades a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4500728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FONDERIES LA FABRIQUE A Salades arrivera à expiration en date du 16 novembre 2028.

Elodie NICOL a également déposé les autres marques suivantes : LES FONDERIES RESTAURANT , BASSE-COUR EN BROCHES ROTISSERIE


Madame Elodie NICOL, née DAVALAN - 26 route de la Marionnière - 44860 - SAINT AIGNAN DE GRAND LIEU - France

Monsieur Fabrice NICOL - 26 route de la Marionnière - 44860 - SAINT AIGNAN DE GRAND LIEU - France


BRETLIM FORTUNY, Madame Noëlle MORIN - 30 boulevard de l'Université - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Inscription le 10 avril 2019 - Concession de licence n°753867 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-10

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.