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Marques déposées par mademoiselle Elodie Marconnet
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Le Petit Arbre
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Petit Arbre
Mlle Elodie Marconnet
M. Nicolas Coulon

Numéro de dépôt :
4094701
Date de dépôt :
30/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Petit Arbre de Elodie Marconnet

Présentation de la marque Le Petit Arbre

Déposée par voie électronique le 30 mai 2014 par mademoiselle Elodie Marconnet et monsieur Nicolas Coulon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Petit Arbre »

Les déposants sont mademoiselle Elodie Marconnet domicilié(e) Hall 6 / Appartement 95, 4 Rue wilfrid Laurier - 75014 - Paris - France et monsieur Nicolas Coulon domicilié(e) 9 Avenue Joffre - 94100 - Saint Maur des Fosses - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Elodie Marconnet domicilié(e) Hall 6 / Appartement 95, 4 Rue wilfrid Laurier - 75014 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31


Mlle Elodie Marconnet - Hall 6 / Appartement 95, 4 Rue wilfrid Laurier - 75014 - Paris - France

M. Nicolas Coulon - 9 Avenue Joffre - 94100 - Saint Maur des Fosses - France


Mlle Elodie Marconnet - Hall 6 / Appartement 95, 4 Rue wilfrid Laurier - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Inscription le 12 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656024 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-12

Inscription le 12 mai 2016 - Rejet total n°669630 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-12

Engrais pour les terres ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).