Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sylvette en Goguette
Mme. elodie Laveran

Numéro de dépôt :
4048018
Date de dépôt :
18/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2023
Sylvette en Goguette de elodie Laveran

Présentation de la marque Sylvette en Goguette

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2013 par madame elodie Laveran auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sylvette en Goguette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est madame elodie Laveran domicilié(e) 21 bis Rue du Président Roosevelt - 92140 - CLAMART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. elodie Laveran domicilié(e) 21 bis Rue du Président Roosevelt - 92140 - CLAMART - France.

La marque Sylvette en Goguette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sylvette en Goguette est expirée depuis le 18 novembre 2023.


Mme. elodie Laveran - 21 bis Rue du Président Roosevelt - 92140 - CLAMART - France


Mme. elodie Laveran - 21 bis Rue du Président Roosevelt - 92140 - CLAMART - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Patrons pour la couture ;

Tissus ; tissus à usage textile ; velours ; linge de maison ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Couture.