Accueil marques.expert
/
Marques déposées par elodie labaume
/
Acte neuf
Marque expirée - Marque en non vigueur

Acte neuf
elodie labaume Agissant pour le compte de la société “ acte neuf sarl ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3546092
Date de dépôt :
27/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2017
Acte neuf de elodie labaume

Présentation de la marque Acte neuf

Déposée le 27 décembre 2007 par elodie labaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Acte neuf »

Le déposant est elodie labaume Agissant pour le compte de la société “ acte neuf sarl ” en cours de formation domicilié(e) 3 rue malasssis,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, elodie labaume domicilié(e) 3 rue malasssis,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Acte neuf est expirée depuis le 27 décembre 2017.


elodie labaume Agissant pour le compte de la société “ acte neuf sarl ” en cours de formation - 3 rue malasssis,75015 PARIS - 75015 - France


elodie labaume - 3 rue malasssis,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.