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Marques déposées par madame Elodie Froc
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BY SOLANGE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BY SOLANGE
Mme. Elodie Froc
M. Yvan Froc

Numéro de dépôt :
3924279
Date de dépôt :
04/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
BY SOLANGE de Elodie Froc

Présentation de la marque BY SOLANGE

Déposée le 4 juin 2012 par madame Elodie Froc et monsieur Yvan Froc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BY SOLANGE »

Les déposants sont madame Elodie Froc domicilié(e) 1 rue Trarieux - 92600 - Asnieres sur seine - France et monsieur Yvan Froc domicilié(e) 1 rue Trarieux - 92600 - Asnieres sur seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Elodie Froc domicilié(e) 1 rue Trarieux - 92600 - Asnieres sur seine - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


Mme. Elodie Froc - 1 rue Trarieux - 92600 - Asnieres sur seine - France

M. Yvan Froc - 1 rue Trarieux - 92600 - Asnieres sur seine - France


Mme. Elodie Froc - 1 rue Trarieux - 92600 - Asnieres sur seine - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Inscription le 13 mai 2013 - Rejet total n°600746 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 19 août 2013 - Rejet partiel n°606920 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-19

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.