Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

les coquelicots bio
Madame ELODIE CARAYON
Madame FANNY POULIQUEN

Numéro de dépôt :
4560712
Date de dépôt :
18/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
les coquelicots bio de ELODIE CARAYON

Présentation de la marque les coquelicots bio

Déposée par voie électronique le 18 juin 2019 par madame ELODIE CARAYON et madame FANNY POULIQUEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les coquelicots bio »

Les déposants sont madame ELODIE CARAYON domicilié(e) 113 ROUTE DE GARDANNE - 13710 - FUVEAU - France et madame FANNY POULIQUEN domicilié(e) 7 RUE PAUL GUIGOU - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aucune, Madame ELODIE CARAYON domicilié(e) 113 ROUTE - 13710 - FUVEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Madame ELODIE CARAYON - 113 ROUTE DE GARDANNE - 13710 - FUVEAU - France

Madame FANNY POULIQUEN - 7 RUE PAUL GUIGOU - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Aucune, Madame ELODIE CARAYON - 113 ROUTE - 13710 - FUVEAU - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Inscription le 30 septembre 2020 - Rejet total n°796450 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.