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Marques déposées par madame ELODIE BOURASSEAU
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O'TAPAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

O'TAPAS
Mme. ELODIE BOURASSEAU

Numéro de dépôt :
4290246
Date de dépôt :
28/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2026
O\'TAPAS de ELODIE BOURASSEAU

Présentation de la marque O'TAPAS

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2016 par madame ELODIE BOURASSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « O'TAPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est madame ELODIE BOURASSEAU domicilié(e) 2 CLOS DES CAMELIAS - 74250 - VIUZ EN SALLAZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. ELODIE BOURASSEAU domicilié(e) 2 CLOS DES CAMELIAS - 74250 - VIUZ EN SALLAZ - France.

La marque O'TAPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'TAPAS arrivera à expiration en date du 28 juillet 2026.


Mme. ELODIE BOURASSEAU - 2 CLOS DES CAMELIAS - 74250 - VIUZ EN SALLAZ - France


Mme. ELODIE BOURASSEAU - 2 CLOS DES CAMELIAS - 74250 - VIUZ EN SALLAZ - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers .