Marque expirée - Marque en non vigueur

YAYA HAND-MADE
ELODIE BATAILLE

Numéro de dépôt :
3440200
Date de dépôt :
10/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2016
YAYA HAND-MADE de ELODIE BATAILLE

Présentation de la marque YAYA HAND-MADE

Déposée le 10 juillet 2006 par ELODIE BATAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YAYA HAND-MADE »

Le déposant est ELODIE BATAILLE domicilié(e) 50 DIDEROT,93100 MONTREUIL - 93100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELODIE BATAILLE domicilié(e) 50 DIDEROT,93100 MONTREUIL - 93100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YAYA HAND-MADE est expirée depuis le 10 juillet 2016.


ELODIE BATAILLE - 50 DIDEROT,93100 MONTREUIL - 93100 - France


ELODIE BATAILLE - 50 DIDEROT,93100 MONTREUIL - 93100 - France


Inscription le 26 octobre 2006 - retrait partiel n°443046 - Publication au BOPI 2006-10-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Fibres textiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ;

Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables.