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Marques déposées par madame Elodie BANSARD
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D DAY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

D DAY
Madame Elodie BANSARD

Numéro de dépôt :
4463046
Date de dépôt :
20/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2028
D DAY de Elodie BANSARD

Présentation de la marque D DAY

Déposée par voie électronique le 20 juin 2018 par madame Elodie BANSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D DAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est madame Elodie BANSARD domicilié(e) 32 RUE EDOUARD HERRIOT - 69001 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Jeannie Mongouachon domicilié(e) 1 Rue de la République - 69001 - LYON - France.

La marque D DAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DAY arrivera à expiration en date du 20 juin 2028.

Elodie BANSARD a également déposé les autres marques suivantes : D DAY WEDDING PLANNER , RED DRESS


Madame Elodie BANSARD - 32 RUE EDOUARD HERRIOT - 69001 - LYON - France


Madame Jeannie Mongouachon - 1 Rue de la République - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Inscription le 3 octobre 2019 - Rejet partiel n°769881 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-10-03

Inscription le 26 novembre 2020 - Concession de licence n°802844 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-26

Formation ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Coordination d'évènements de divertissement ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;

Location de vêtements.