Marque expirée - Marque en non vigueur
Domaine Elodie Balme
Numéro de dépôt :
3454825
Date de dépôt :
04/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2016
Présentation de la marque Domaine Elodie Balme
Déposée le 4 octobre 2006 par la société Elodie BALME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Elodie Balme »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Elodie Balme est expirée depuis le 4 octobre 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12
Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45