Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AMUSETI FABRICATION ARTISANALE AIX EN PROVENCE Toastinade entre amis
Madame ELODIE ANDARELLI BENCHABI

Numéro de dépôt :
4624880
Date de dépôt :
17/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
AMUSETI FABRICATION ARTISANALE AIX EN PROVENCE Toastinade entre amis de ELODIE ANDARELLI BENCHABI

Présentation de la marque AMUSETI FABRICATION ARTISANALE AIX EN PROVENCE Toastinade entre amis

Déposée par voie électronique le 17 février 2020 par madame ELODIE ANDARELLI BENCHABI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMUSETI FABRICATION ARTISANALE AIX EN PROVENCE Toastinade entre amis »

Le déposant est madame ELODIE ANDARELLI BENCHABI domicilié(e) 2670 chemin de la souque - 13090 - Aix en provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MICHEL BENCHABI domicilié(e) 2670 chemin de la souque - 13090 - Aix en provence - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30


Madame ELODIE ANDARELLI BENCHABI - 2670 chemin de la souque - 13090 - Aix en provence - France


Monsieur MICHEL BENCHABI - 2670 chemin de la souque - 13090 - Aix en provence - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Inscription le 30 novembre 2020 - Rejet total n°803377 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-30

Légumes conservés ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ;

Riz ; miel ; sel ; moutarde ; sauces (condiments) ; biscuits.