Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ELNOR-ENSEMBLE COOPERATIF LAITIER DU NORD ET DE L'OUEST DE LA REGION PARISIENNE -

Numéro de dépôt :
1063232
Date de dépôt :
16/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 août 1978 par ELNOR-ENSEMBLE COOPERATIF LAITIER DU NORD ET DE L'OUEST DE LA REGION PARISIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ELNOR-ENSEMBLE COOPERATIF LAITIER DU NORD ET DE L'OUEST DE LA REGION PARISIENNE - domicilié(e) (Union de Coopérative Agricole à capital variable régie par le Loi du 27 juin 1972), 60490 RESSONS-SUR-MATZ - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1063232.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 16 août 1988.

ELNOR-ENSEMBLE COOPERATIF LAITIER DU NORD ET DE L'OUEST DE LA REGION PARISIENNE a également déposé les autres marques suivantes : CABIN DU VAL , LE CABIN


ELNOR-ENSEMBLE COOPERATIF LAITIER DU NORD ET DE L'OUEST DE LA REGION PARISIENNE - - (Union de Coopérative Agricole à capital variable régie par le Loi du 27 juin 1972), 60490 RESSONS-SUR-MATZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-011

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.